Déposée le 26 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PORT EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MATT SYSTEM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PORT EUROPE domicilié(e) 22, rue de la Fédération,75015 PARIS (dossier no 2399232) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 908 677 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2399232) - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PORT EUROPE société par actions simplifiée - 22, rue de la Fédération,75015 PARIS (dossier no 2399232) - 75015 - France - SIREN 444908677
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2399232) - 75001 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18
Renouvellement sans limitation le 23 février 2009 n°2399232 - Publication au BOPI 2009-02-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33
Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385211 - Publication au BOPI 2004-01-19
Inscription le 19 février 2009 - Changement de nature juridique n°494041 - Publication au BOPI 2009-02-19
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15
Sacs, mallettes, valises, coffres, coffrets destinés à contenir un micro-ordinateur portable ou transportable. Coussins amortisseurs non rigides. Cales en matière amortissant les chocs non rigides. Sacs de voyage et bagages en cuir. Valises, malles, mallettes. Sacs, mallettes et valises pour micro-ordinateur porta-bles ou transportables. Mousse synthétique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MATT SYSTEM"
